CTS
Présentation de la marque CTS
Déposée le 8 novembre 1989 par CHINESE TELEVISION SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS est expirée depuis le 8 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16