Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS
CHINESE TELEVISION SYSTEM, Entreprise organisée sous les lois de la République de Chine (TAIWAN)

Numéro de dépôt :
1558965
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1999
CTS de CHINESE TELEVISION SYSTEM

Présentation de la marque CTS

Déposée le 8 novembre 1989 par CHINESE TELEVISION SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHINESE TELEVISION SYSTEM, Entreprise organisée sous les lois de la République de Chine (TAIWAN), domicilié(e) No. 40, Alley 108, Kuang Fu South Road, Taipei, Taïwan CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS est expirée depuis le 8 novembre 1999.


CHINESE TELEVISION SYSTEM, Entreprise organisée sous les lois de la République de Chine (TAIWAN) - No. 40, Alley 108, Kuang Fu South Road, Taipei, Taïwan CHINE - Chine


LE CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Cassettes video préenregistrées