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Marques déposées par la société étrangère CHINE
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CHINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHINE
CHINE société de droit belge

Numéro de dépôt :
95568973
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015

Présentation de la marque CHINE

Déposée le 25 avril 1995 par la société étrangère CHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société étrangère CHINE domicilié(e) Boulevard Louis Schmidt 3, B. 1,1040 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2282494) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282494) - 75340 - France.

La marque CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHINE est expirée depuis le 25 avril 2015.


CHINE société de droit belge - Boulevard Louis Schmidt 3, B. 1,1040 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2282494) - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282494) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 26 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352097 - Publication au BOPI 2002-08-26

Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282494 - Publication au BOPI 2005-02-22

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.