Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'ELSE
CHINE Houda

Numéro de dépôt :
3239160
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
MOD\'ELSE de CHINE Houda

Présentation de la marque MOD'ELSE

Déposée le 18 juillet 2003 par CHINE Houda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD'ELSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est CHINE Houda domicilié(e) 3 bis rue de l'Egalité - 74960 - MEYTHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHINE Houda domicilié(e) 3 bis rue de l'Egalité - 74960 - MEYTHET - France.

La marque MOD'ELSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'ELSE est expirée depuis le 18 juillet 2013.


CHINE Houda - 3 bis rue de l'Egalité - 74960 - MEYTHET - France


CHINE Houda - 3 bis rue de l'Egalité - 74960 - MEYTHET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

– manucure, onglerie. – produits cosmétiques. – coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.