MOD'ELSE
Présentation de la marque MOD'ELSE
Déposée le 18 juillet 2003 par CHINE Houda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD'ELSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOD'ELSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'ELSE est expirée depuis le 18 juillet 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36