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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINART
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VERY FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERY FRANCE
CHINART, SARL

Numéro de dépôt :
3644316
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
VERY FRANCE de CHINART

Présentation de la marque VERY FRANCE

Déposée le 15 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERY FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINART domicilié(e) 51 RUE DE BELLECHASSE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 379 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHINART domicilié(e) 51 RUE DE BELLECHASSE - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERY FRANCE est expirée depuis le 15 avril 2019.


CHINART, SARL - 51 RUE DE BELLECHASSE - 75007 - PARIS - France - SIREN 479379752


CHINART - 51 RUE DE BELLECHASSE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.