Déposée le 24 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINALOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FR FRANCE RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINALOG domicilié(e) Avenue de la Fleuride, Z.I. Les Paluds, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 667 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHINALOG SARL - France.
La marque FR FRANCE RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122411.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FR FRANCE RECYCLAGE est expirée depuis le 24 septembre 2011.
CHINALOG a également déposé les autres marques suivantes : DONGFENG
CHINALOG SARL - Avenue de la Fleuride, Z.I. Les Paluds, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 342667920
CHINALOG SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Machines pour le recyclage et la régénération des déchets machines outils pour le recyclage et la régénération des déchets outils et instruments à main pour le recyclage et la régénération des déchets moules, gabarits et en général toutes constructions métalliques transportables pour le recyclage et la régénération des déchets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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