Déposée le 8 février 2013 par China Telecom (Europe) Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CTEXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est China Telecom (Europe) Limited domicilié(e) 2nd Floor, Bellerive House, 3 Muirfield Crescent, E14 9SZ LONDON - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher & Associés, Me Dominique MALLO domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.
La marque CTEXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTEXCEL est expirée depuis le 8 février 2023.
China Telecom (Europe) Limited a également déposé les autres marques suivantes : CTExCEL , CTExcel
China Telecom (Europe) Limited - 2nd Floor, Bellerive House, 3 Muirfield Crescent, E14 9SZ LONDON - Royaume-Uni
Cabinet TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher & Associés, Me Dominique MALLO - 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Equipement et pièces détachées informatiques et électroniques, à savoir unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans magnétiques), changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts, (audio-vidéo), écrans vidéo, imprimantes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs ; composants électroniques et périphériques d'ordinateurs ; matériel, composants et périphériques de communications, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; terminaux et équipements de conférences audio et vidéo ; appareils électriques et électroniques pour enregistrement et/ou transmission de sons et/ou images, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; matériel et/ou composants pour connexion d'équipements de communications et/ou ordinateurs, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; cartes de crédit téléphonique (à prépaiement et à postpaiement) ; logiciels ; logiciels enregistrés et/ou téléchargeables, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; logiciels, dispositifs et systèmes d'applications commerciales ; casques et combinés de communications ; dispositifs de communication et téléphones mobiles et sans fil (et leurs stations d'accueil) ; appareils de télécommunications ; appareils de télécommunications mobiles ; combinés de télécommunications mobiles ; bases de données informatiques ; logiciels téléchargeables à partir de l'Internet, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; assistants numériques (PDA), ordinateurs de poche, téléphones cellulaires, ordinateurs portables ; appareils de réseaux de télécommunications ; logiciels de pilotes pour réseaux et appareils de télécommunications ; pièces, parties constitutives des produits précités.
Services de vente au détail d'équipements de télécommunications, matériel informatique et logiciels, dispositifs de communication, ordinateurs, ordinateurs personnels, ordinateurs portables, assistants numériques ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de conseils et d'information financiers ; services de conciergerie commerciale à savoir programmes de bonifications pour la fidélisation de la clientèle à des fins de marketing ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.
Construction ; installation, entretien et réparation de matériel informatique, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; construction, maintenance, installation et réparation de réseaux informatiques et de télécommunications ; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments de télécommunications ; installation, entretien et réparation de réseaux et appareils de communications, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; entretien et réparation d'appareils électriques et électroniques, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; fourniture d'informations relatives à l'installation, la réparation et la maintenance de réseaux et appareils de télécommunications ; réparation ou entretien de générateurs de puissance, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; services de réparation, installation et entretien d'équipements de télécommunications, diffusion et réception, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; équipements et appareils d'envoi et réception de messages ; réparation, entretien et installation de câbles et câblages, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; services d'informations, conseils et assistance dans tous les domaines précités.
Services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau mondial de communication (fournisseurs de services) ; fourniture de connexions à un réseau mondial de communication ; services de routage et de jonction de télécommunications ; fourniture de connexions de communication privées et sécurisées (en particulier lignes louées et réseaux privés virtuels) ; fourniture de connexions de communication à grande vitesse ; services pour la fourniture de communications sur des réseaux informatiques (en particulier sur un réseau informatique mondial) ; communications par réseaux à fibres optiques ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique (courrier électronique) ; services de messagerie ; services de bulletins d'informations électroniques ; services pour la fourniture d'informations afin d'aider les utilisateurs d'un service de communications de réseau ; services de communications par opérateur ; services de recherches dans des répertoires ; services de demande de renseignements et/ou d'opérateur (reconnaissance vocale) assistés par ordinateur ; location d'appareils pour l'envoi de messages, modems, équipements de télécommunications et/ou connexions de télécommunications ; services de télécommunications mobiles ; services de portails de télécommunications ; services de portails sur Internet ; services de réseaux de télécommunications mobiles ; services d'accès à Internet ; services de messagerie textuelle et de courrier électronique ; radiodiffusion, télédiffusion ; services de réseaux de télécommunications sans fil ; services d'information, de conseil et d'assistance concernant les services précités.
Éducation ; formation ; divertissement ; divertissement fourni en ligne ; activités sportives et culturelles ; divertissement interactif ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'un réseau de communications ; services de divertissement et d'éducation, entrainements et services de divertissement et d'information fournis par le biais de réseaux de télécommunications ; services de publications électroniques en ligne ; services d'information, de conseil et d'assistance concernant les services précités.
Services scientifiques et technologiques aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; installation, maintenance, réparation et maintenance de logiciels, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; services d'assistance et consultation pour gestion de systèmes, bases de données et applications informatiques, aucun ne se référant aux systèmes de test, contrôle et acquisition de données de moteurs, transmissions, châssis et dynamomètres ; services de gestion de technologies de l'information ; conception de réseaux informatiques et de télécommunications ; conception et planification de dispositifs de télécommunication ; services d'étude et planification de projets relatifs aux équipements de télécommunications ; conseils techniques en matière de télécommunications ; services d'assistance technique relative aux réseaux et appareils de télécommunications ; services de contrôle de réseaux et appareils de télécommunications ; services d'information, de conseils et d'assistance concernant les services précités.
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