SPROUTING
Présentation de la marque SPROUTING
Déposée le 3 octobre 1986 par la société étrangère CHINA TEA CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPROUTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPROUTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPROUTING arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.
CHINA TEA CO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2320098 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437194 - Publication au BOPI 2006-07-17
Renouvellement sans limitation n°2076151 - Publication au BOPI 1996-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619754 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31