Marque enregistrée - Marque en vigueur

2 FUEL
CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO., LTD, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine

Numéro de dépôt :
4320752
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
2 FUEL de CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO

Présentation de la marque 2 FUEL

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2 FUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO domicilié(e) ROOM 1502-1504 AND 1506, FLOOR 15, SHENZHEN SCIENCE AND TECHNOLOGY BUILDING, WEST OF SHANGBU MIDDLE ROAD, FUTIAN DISTRICT, SHENZHEN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque 2 FUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 FUEL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO a également déposé les autres marques suivantes : LEAP , CATFUEL , (Marque figurative)


CHINA NUCLEAR POWER TECHNOLOGY RESEARCH INSTITUTE CO., LTD, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine - ROOM 1502-1504 AND 1506, FLOOR 15, SHENZHEN SCIENCE AND TECHNOLOGY BUILDING, WEST OF SHANGBU MIDDLE ROAD, FUTIAN DISTRICT, SHENZHEN - Chine


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 23 octobre 2017 - Renonciation partielle n°710072 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Anhydride titanique à usage industriel ; zircone ; oxyde de chrome ; combustibles pour piles atomiques ; modérateurs pour réacteurs nucléaires ; éléments chimiques fissiles ; corps fissiles pour l'énergie nucléaire ; isotopes à usage industriel ; uranium ; urane ;

Chrome ; ferromolybdène ; ferrosilicium ; molybdène ; zirconium ; alliages de métaux communs ; cermets ; tuyaux métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; fils à souder en métal ;

Tableaux de commande (électricité) ; écrans radiologiques à usage industriel ; sondes à usage scientifique ; accélérateurs de particules ; détecteurs ; mesureurs ; appareils de contrôle de chaleur ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils de radiologie à usage industriel ; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical ;

Appareils à air chaud ; chauffe-eau ; calorifères ; corps chauffants ; installations de chauffe ; installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; installations de polymérisation ; piles atomiques ; réacteurs nucléaires ;

Recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherches scientifiques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; analyse chimique ; recherches en chimie ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels.