Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAN
CHINA NATIONAL TEXTILES IMPORT & EXPORT CORPORATION TIANJIN GARMENTS BRANCH (Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 114, Dagu Road, Tianjin (République Populaire de Chine).

Numéro de dépôt :
1296721
Date de dépôt :
23/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1995
SWAN de CHINA NATIONAL TEXTILES IMPORT & EXPORT CORPORATION TIANJIN GARMENTS BRANCH (Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 114

Présentation de la marque SWAN

Déposée le 23 janvier 1985 par CHINA NATIONAL TEXTILES IMPORT & EXPORT CORPORATION TIANJIN GARMENTS BRANCH (Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 114 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHINA NATIONAL TEXTILES IMPORT & EXPORT CORPORATION TIANJIN GARMENTS BRANCH (Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 114, Dagu Road, Tianjin (République Populaire de Chine). - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 23 janvier 1995.

CHINA NATIONAL TEXTILES IMPORT & EXPORT CORPORATION TIANJIN GARMENTS BRANCH (Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 114 a également déposé les autres marques suivantes : STAR WAY , PHOENIX , DUCKLING , TIAN-TAN , PEONY , BASKET FLOWERS , PEACOCK , LILI , TULIP , PAGODA


CHINA NATIONAL TEXTILES IMPORT & EXPORT CORPORATION TIANJIN GARMENTS BRANCH (Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 114, Dagu Road, Tianjin (République Populaire de Chine). - Chine


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Couvertures