Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIBY
CHINA NATIONAL NATIVE PRODUCE & ANIMAL BY-PRODUCTS IMP. & EXP. CORP. SI CHUAN ANIMAL BY-PRODUCTS BRANCH (société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 99, Hong Xing Zhong Road, Chengdu (République Populaire de Chine).

Numéro de dépôt :
1297775
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1995

Présentation de la marque ANIBY

Déposée le 1 février 1985 par CHINA NATIONAL NATIVE PRODUCE & ANIMAL BY-PRODUCTS IMP. & EXP. CORP. SI CHUAN ANIMAL BY-PRODUCTS BRANCH (société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANIBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHINA NATIONAL NATIVE PRODUCE & ANIMAL BY-PRODUCTS IMP. & EXP. CORP. SI CHUAN ANIMAL BY-PRODUCTS BRANCH (société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 99, Hong Xing Zhong Road, Chengdu (République Populaire de Chine). - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque ANIBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIBY est expirée depuis le 1 février 1995.

CHINA NATIONAL NATIVE PRODUCE & ANIMAL BY-PRODUCTS IMP. & EXP. CORP. SI CHUAN ANIMAL BY-PRODUCTS BRANCH (société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 99 a également déposé les autres marques suivantes : BATEAU A VOILES , SEA GULL , FLYING DEER , TUHSU , (Marque figurative) , WHITE PEONY BRAND , BEE S QUEEN , SEA GULL , PEACOCK BRAND , SWALLOW BRAND


CHINA NATIONAL NATIVE PRODUCE & ANIMAL BY-PRODUCTS IMP. & EXP. CORP. SI CHUAN ANIMAL BY-PRODUCTS BRANCH (société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) 99, Hong Xing Zhong Road, Chengdu (République Populaire de Chine). - Chine


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Pinceaux.