SEA
Présentation de la marque SEA
Déposée le 21 novembre 1986 par CHINA NATIONAL CEREALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA est expirée depuis le 21 novembre 2006.
CHINA NATIONAL CEREALS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1996 n°2076949 - Publication au BOPI 1996-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 24 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240503 - Publication au BOPI 1997-07-24
Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182702 - Publication au BOPI 1995-03-03