Déposée le 20 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) China Exupery
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CHINA A VOLONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) China Exupery domicilié(e) 191 C Avenue Saint Exupery,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 875 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHINA EXUPERY domicilié(e) 191 C Avenue Saint Exupery,69500 BRON - 69500 - France.
La marque CHINA A VOLONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354317.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINA A VOLONTE est expirée depuis le 20 avril 2015.
China Exupery a également déposé les autres marques suivantes :
China Exupery SARL - 191 C Avenue Saint Exupery,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 477875165
CHINA EXUPERY - 191 C Avenue Saint Exupery,69500 BRON - 69500 - France
Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429639 - Publication au BOPI 2006-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Viande, poisson, volaille et gibier. Fruits et legumes conservés, séchés et cuits. Oeuf, lait, huile et graisses alimentaires, beurre, crustacés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, patisserie, glace, sel, vinaigre, sauce, épice, sandwiches, gateaux. Fruits et legumes frais, agrumes. Bieres, eaux minerales et gazeuses, boissons fruits, sirops, limonade, soda, apéritif sans alcool. Boissons alcoolique, cidres, vins, digestifs. Publicité, gestion des affaires commerciales. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Service de restauration (alimentation). Service de bars, services de traiteurs, service hôtelliers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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