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Marques déposées par China Dragon LTD TST
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CROSSCITY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROSSCITY
China Dragon LTD TST, KLN

Numéro de dépôt :
3589732
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CROSSCITY de China Dragon LTD TST

Présentation de la marque CROSSCITY

Déposée le 21 juillet 2008 par China Dragon LTD TST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSSCITY »

Le déposant est China Dragon LTD TST, KLN domicilié(e) RM 903-5, Kowloon centre, 29-43 Ashley Road Hong Kong,Chine, République populaire - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Gozlan Perez et Associés domicilié(e) 9, rue léonce Reynaud,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25


China Dragon LTD TST, KLN - RM 903-5, Kowloon centre, 29-43 Ashley Road Hong Kong,Chine, République populaire - XX


SELARL Gozlan Perez et Associés - 9, rue léonce Reynaud,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 13 mai 2009 - Rejet partiel n°497141 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509132 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509121 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet total n°509588 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522194 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.