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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) China Automobile France
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China Automobile France
Marque expirée - Marque en non vigueur

China Automobile France
China Automobile France SARL

Numéro de dépôt :
3541825
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/12/2017
China Automobile France de China Automobile France

Présentation de la marque China Automobile France

Déposée le 5 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) China Automobile France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « China Automobile France »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) China Automobile France domicilié(e) 46 Route de la garenne,33450 MONTUSSAN - 33450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 840 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, China Automobile France domicilié(e) 46 Route de la garenne,33450 MONTUSSAN - 33450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque China Automobile France est expirée depuis le 5 décembre 2017.

China Automobile France a également déposé les autres marques suivantes : KIFF , CHINA AUTOMOBILE FRANCE


China Automobile France SARL - 46 Route de la garenne,33450 MONTUSSAN - 33450 - France - SIREN 500840053


China Automobile France - 46 Route de la garenne,33450 MONTUSSAN - 33450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.