LA POMME
Présentation de la marque LA POMME
Déposée le 28 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CHIMITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME est expirée depuis le 28 décembre 2020.
CHIMITEX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575729 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Inscription le 13 avril 2015 - Changement de dénomination n°646640 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790950 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20