Déposée le 6 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CHIMITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « AQUALAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMITEX domicilié(e) Zone Industrielle - Secteur D, , 357 chemin des Iscles,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 320 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque AQUALAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIMITEX Société Anonyme - Zone Industrielle - Secteur D, , 357 chemin des Iscles,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France - SIREN 037320595
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Inscription le 28 avril 2003 - retrait partiel n°369696 - Publication au BOPI 2003-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; abrasifs ménagers, éponges abrasives ; papiers abrasifs (papiers de verres) ; éponges métalliques souples pour récurage, éponges en acier inox et souples pour récurage ; disques non tissés de liants et de grains abrasifs pour l'entretien de sols depuis le décapage jusqu'au lustrage ; savons, savonettes, lessives, détergents, détersifs (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) . Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux et des brosses à dents) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; éponges, éponges végétales ; éponges synthétiques ; peaux chamoisées ; tampon éponge double face ; tissu d'essuyage synthétiques ; torchon éponge ; serpillère (wassingues) ; torchons imprégnés de détergents pour le nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; balais, balais à franges, balais mécaniques. Tissus à usage textiles ; tissus en fibres de verre à usage textile.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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