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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHIMITEX
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AQUA-VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA-VERT
CHIMITEX, SA

Numéro de dépôt :
3636334
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
AQUA-VERT de CHIMITEX

Présentation de la marque AQUA-VERT

Déposée le 12 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) CHIMITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-VERT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMITEX domicilié(e) 357 CHEMIN DES ISCLES ZI D17 - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 320 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIMITEX domicilié(e) 357 CHEMIN DES ISCLES ZI D17 - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-VERT est expirée depuis le 12 mars 2019.

CHIMITEX a également déposé les autres marques suivantes : GRATT'DUR , BUVEUSE , GREENY , TAMPICO , PHOCÉANE , L'ABAT-JOUR , SAVON LA POMME , Pétales de savon , EPONGINE , LA BRANCHE D'OLIVIER


CHIMITEX, SA - 357 CHEMIN DES ISCLES ZI D17 - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 037320595


CHIMITEX - 357 CHEMIN DES ISCLES ZI D17 - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510938 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).