Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORO
CHIMIOTECHNIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1695961
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque NORO

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC domicilié(e) 9 rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque NORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORO est expirée depuis le 23 septembre 2001.

CHIMIOTECHNIC a également déposé les autres marques suivantes : NETARG , PREBIO , AZOUL , NOREGAL , ENERPON , NOROL , AGROLIX , REFLEX , LIDEF , PREBIO


CHIMIOTECHNIC, Société Anonyme - 9 rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 23 février 1999 - Concession de licence n°272550 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 28 décembre 1998 - Résiliation de licence n°269402 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266817 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 20 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184479 - Publication au BOPI 1995-04-20

Inscription le 20 avril 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184478 - Publication au BOPI 1995-04-20

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