Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHIMIOTECHNIC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98742441
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC domicilié(e) 9, rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 517 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742441.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2008.

CHIMIOTECHNIC a également déposé les autres marques suivantes : NETARG , PREBIO , AZOUL , NOREGAL , ENERPON , NOROL , AGROLIX , REFLEX , LIDEF , PREBIO


CHIMIOTECHNIC (S.A.) - 9, rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 957517840


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394457 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, détergents pour machines à laver la vaisselle, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, et non à usage médical, produits détartrants, produits pour nettoyer sols et surfaces, produits de nettoyage en comprimés. Produits désinfectants, détergents (détersifs) à usage médical, désinfectants à usage hygiénique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.