Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHIMIOTECHNIC S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98741486
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 6 mai 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC domicilié(e) 9 rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 517 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741486.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2008.

CHIMIOTECHNIC a également déposé les autres marques suivantes : NETARG , PREBIO , AZOUL , NOREGAL , ENERPON , NOROL , AGROLIX , REFLEX , LIDEF , PREBIO


CHIMIOTECHNIC S.A. (Société Anonyme) - 9 rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 957517840


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394457 - Publication au BOPI 2004-06-14

Republication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, détergents pour machines à laver la vaisselle, détergents (détersifs) autres que utilisés au cours d'opérations de fabrication, et non à usage médical, produits détartrants, produits pour nettoyer sols et surfaces, produits de nettoyage en comprimés, savons désinfectants. Détergents (détersifs) à usage médical, désinfectants à usage hygiénique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.