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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHIMIOTECHNIC SA

Numéro de dépôt :
98719006
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMIOTECHNIC domicilié(e) 9, rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 517 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719006.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2008.

CHIMIOTECHNIC a également déposé les autres marques suivantes : NETARG , PREBIO , AZOUL , NOREGAL , ENERPON , NOROL , AGROLIX , REFLEX , LIDEF , PREBIO


CHIMIOTECHNIC SA - 9, rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 957517840


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Inscription le 14 avril 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°275766 - Publication au BOPI 1999-04-14

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394457 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 29 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°297858 - Publication au BOPI 2000-03-29

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Produits pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer. Détergents. Détergents pour machines à laver la vaisselle. Produits détartrants. Produits pour nettoyer sols et surfaces. Produits de nettoyage en comprimés. Produits désinfectants. Désinfectants à usage hygiénique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.