Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHIMIOTECHNIC INDUSTRIE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3240184
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/08/2013
Marque figurative de CHIMIOTECHNIC INDUSTRIEs

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIMIOTECHNIC INDUSTRIEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIMIOTECHNIC INDUSTRIEs domicilié(e) 9 Rue Marx Dormoy,69200 VENISSIEUX - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 332 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS C253-M-20.609 FR domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240184.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2013.


CHIMIOTECHNIC INDUSTRIE (Société par Actions Simplifiée) - 9 Rue Marx Dormoy,69200 VENISSIEUX - 69200 - France - SIREN 449332949


Cabinet LAURENT & CHARRAS C253-M-20.609 FR - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489354 - Publication au BOPI 2009-01-13

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518113 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, détergents pour machines à laver la vaisselle, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et non à usage médical ; produits détartrants, produits pour nettoyer les sols et les surfaces ; produits de nettoyage en comprimés ; savons désinfectants. Détergents (détersifs) à usage médical, désinfectants à usage hygiénique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.