Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH
CHIMINTER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1542580
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999
CH de CHIMINTER

Présentation de la marque CH

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CHIMINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMINTER domicilié(e) 26, avenue Gustave Eiffel, 37100 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH est expirée depuis le 21 juillet 1999.

CHIMINTER a également déposé les autres marques suivantes : CH , HEURES FRAICHES , SENTORETTE HEURES FRAICHES , CRISTALLINES D'HEURES FRAICHES , CRISTALLINES SENTORETTE , HEURES FRAICHES NOTE FLEURIE , NOUVEAU SUKI CASSETTE INSECTICIDE , SCRATCH , (Marque figurative) , CHIMINTER


CHIMINTER (société anonyme) - 26, avenue Gustave Eiffel, 37100 TOURS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 1 décembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°291204 - Publication au BOPI 1999-12-01

Inscription le 19 août 1999 - Changement d'adresse n°283365 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 25 mars 1991 - Transmission de propriété n°52443 - Publication au BOPI 1991-03-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;matériels et bojets pour pansements, coton hydrophile, sparadrap, emplâtres, désinfectants, désodorisants, articles d'hygiène féminine notamment bandes, serviettes, tampons, garnitures, pansements périodiques en tous genres, en toutes matières y compris les ceintures, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, insecticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Trousses pharmaceutiques, tétines et biberons, anneaux de dentition.Mouchoirs, serviettes pour tous usages y compris pour démaquiller, nappes et linge de table et de ménage en papier, cellulose ou similaire, langes et couches en papier ou cellulose, imprimés et journaux périodiques. Vêtements, bonneterie, articles de layette et de lingerie de corps y compris ceux en papier et cellulose, couches pour bébés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.