Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAM
CHIMINOVE S.A.

Numéro de dépôt :
3216947
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/03/2013
FLAM de CHIMINOVE

Présentation de la marque FLAM

Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CHIMINOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMINOVE domicilié(e) Mr VINUESA GERMAIN, AVENUE PAUL VIEILLE,16000 ANGOULEME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 495 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIMINOVE S.A. domicilié(e) Mr VINUESA GERMAIN, AVENUE PAUL VIEILLE,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

La marque FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAM est expirée depuis le 20 mars 2013.

CHIMINOVE a également déposé les autres marques suivantes : BIVOUAC , “ Une réussite à toute flamme ” , NICKEL , VINCKEL , CALUMET , STAR® flam , CALUMET , BIOXYGEN , “ Calme Feu. Des braises sans flammes. Finies les grillades brulées. ” , BIOTOP


CHIMINOVE S.A. - Mr VINUESA GERMAIN, AVENUE PAUL VIEILLE,16000 ANGOULEME - 16000 - France - SIREN 395495472


CHIMINOVE S.A. - Mr VINUESA GERMAIN, AVENUE PAUL VIEILLE,16000 ANGOULEME - 16000 - France


Inscription le 25 novembre 2003 - retrait partiel n°382206 - Publication au BOPI 2003-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Republication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

• produits chimiques destinés à l'industrie, au sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. • lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. • armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.