Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CHIMINOVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMINOVE domicilié(e) Mr VINUESA GERMAIN, AVENUE PAUL VIEILLE,16000 ANGOULEME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 495 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIMINOVE S.A. domicilié(e) Mr VINUESA GERMAIN, AVENUE PAUL VIEILLE,16000 ANGOULEME - 16000 - France.
La marque FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIMINOVE S.A. - Mr VINUESA GERMAIN, AVENUE PAUL VIEILLE,16000 ANGOULEME - 16000 - France - SIREN 395495472
CHIMINOVE S.A. - Mr VINUESA GERMAIN, AVENUE PAUL VIEILLE,16000 ANGOULEME - 16000 - France
Inscription le 25 novembre 2003 - retrait partiel n°382206 - Publication au BOPI 2003-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Republication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
• produits chimiques destinés à l'industrie, au sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. • lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. • armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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