Déposée le 15 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIMINOVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIMINOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIMINOVE domicilié(e) Avenue Paul Vieille - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 195 472 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque CHIMINOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIMINOVE, Société par actions simplifiée - Avenue Paul Vieille - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 395195472
AQUINOV, Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2258187 - Publication au BOPI 2004-02-13
Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256247 - Publication au BOPI 1998-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 5 février 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°385975 - Publication au BOPI 2004-02-05
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement avec limitation le 10 février 2014 n°2550647 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Combustibles ; allume-feux, allume-cheminées ; bougies, mèches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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