Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICROTRANS
Numéro de dépôt :
1667395
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2001
Présentation de la marque MICROTRANS
Déposée le 27 mai 1991 par CHIMIE INSTRUMENTS (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICROTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROTRANS est expirée depuis le 27 mai 2001.
CHIMIE INSTRUMENTS (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46