ACNECID
Présentation de la marque ACNECID
Déposée le 19 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIMIE INDUSTRIELLE DE KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACNECID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACNECID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ACNECID est expirée depuis le 19 février 1991.
CHIMIE INDUSTRIELLE DE KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52285 - Publication au BOPI 1991-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28
Inscription - Transmission de propriété n°19459 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°17409 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°17407 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°17408 - Publication au BOPI