Déposée le 30 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHIMIE DERIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMIE DERIVES domicilié(e) 6 rue Jacquard, 59260 HELLEMMES (dossier no 2095354) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2095354) - France.
La marque FORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIMIE DERIVES, S.A - 6 rue Jacquard, 59260 HELLEMMES (dossier no 2095354) - France
CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2095354) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1997 n°2095354 - Publication au BOPI 1997-07-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 9 mars 2005 - Erratum;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°408888 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313341 - Publication au BOPI 2000-12-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pout les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, et notamment produits d'apprêts à l'exception des amidons, produits d'encollage, produits d'imprégnation destinés à l'industrie textile; résines naturelles ou synthétiques pour apprêts.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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