Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA 15
CHIMIE CENTRE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4064049
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2024
NOVA 15 de CHIMIE CENTRE FRANCE

Présentation de la marque NOVA 15

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIMIE CENTRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVA 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIMIE CENTRE FRANCE domicilié(e) 89 RUE DES ARTISANS, ZAC DES GOUCHOUX EST - 69220 - ST JEAN D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIMIE CENTRE FRANCE, M. DANIEL BUSSAT domicilié(e) 89 RUE DES ARTISANS, ZAC DES GOUCHOUX EST - 69220 - ST JEAN D'ARDIERES - France.

La marque NOVA 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA 15 est expirée depuis le 28 janvier 2024.

CHIMIE CENTRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NUTROLIGO , TOP 3000 , PMZ , SM 816 , M5 PRO , ECOFIT , REGUL O


CHIMIE CENTRE FRANCE, SARL - 89 RUE DES ARTISANS, ZAC DES GOUCHOUX EST - 69220 - ST JEAN D'ARDIERES - France


CHIMIE CENTRE FRANCE, M. DANIEL BUSSAT - 89 RUE DES ARTISANS, ZAC DES GOUCHOUX EST - 69220 - ST JEAN D'ARDIERES - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.