Marque expirée - Marque en non vigueur
Guide de la chimie verte
Numéro de dépôt :
3708611
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2020
Présentation de la marque Guide de la chimie verte
Déposée le 29 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIMEDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Guide de la chimie verte »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guide de la chimie verte est expirée depuis le 29 janvier 2020.
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543089 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15