Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM MARCIAL
CHILLI

Numéro de dépôt :
4576895
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
DOM MARCIAL de CHILLI

Présentation de la marque DOM MARCIAL

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par CHILLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM MARCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est CHILLI domicilié(e) 8 rue du Docteur Roux - 33150 - CENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHILLI, Monsieur Samuel Praicheux domicilié(e) 8 rue du Docteur Roux - 33150 - CENON - France.

La marque DOM MARCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM MARCIAL arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

CHILLI a également déposé les autres marques suivantes : Améline , VEUVE ANGELY , CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE , LE FRENCH CHIC , DE FACTO , LOYS , MAISON BORDEAUX , CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE , de la Jarretière , Marques del Rio


CHILLI - 8 rue du Docteur Roux - 33150 - CENON - France


CHILLI, Monsieur Samuel Praicheux - 8 rue du Docteur Roux - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".