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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHILLI
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de la Jarretière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

de la Jarretière
CHILLI, SARL

Numéro de dépôt :
4354939
Date de dépôt :
15/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2027
de la Jarretière de CHILLI

Présentation de la marque de la Jarretière

Déposée par voie électronique le 15 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHILLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de la Jarretière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHILLI domicilié(e) 16 rue du Professeur Calmette - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 681 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHILLI, M. Samuel Praicheux domicilié(e) 16 RUE Professeur Calmette - 33150 - CENON - France.

La marque de la Jarretière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de la Jarretière arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.

CHILLI a également déposé les autres marques suivantes : Améline , VEUVE ANGELY , CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE , LE FRENCH CHIC , DE FACTO , LOYS , MAISON BORDEAUX , LOUIS BLANC , CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE , Marques del Rio


CHILLI, SARL - 16 rue du Professeur Calmette - 33150 - CENON - France - SIREN 478681703


CHILLI, M. Samuel Praicheux - 16 RUE Professeur Calmette - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".