Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPEDEPEE
CHILLI, SARL

Numéro de dépôt :
4320583
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
CAPEDEPEE de CHILLI

Présentation de la marque CAPEDEPEE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHILLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPEDEPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHILLI domicilié(e) 16 Rue du Professeur Calmette - 33150 - CENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHILLI, M. Samuel Praicheux domicilié(e) 16 RUE Professeur Calmette - 33150 - CENON - France.

La marque CAPEDEPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEDEPEE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

CHILLI a également déposé les autres marques suivantes : Améline , VEUVE ANGELY , CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE , LE FRENCH CHIC , DE FACTO , LOYS , MAISON BORDEAUX , LOUIS BLANC , CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE , de la Jarretière


CHILLI, SARL - 16 Rue du Professeur Calmette - 33150 - CENON - France


CHILLI, M. Samuel Praicheux - 16 RUE Professeur Calmette - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.