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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chillet
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Petit mâchon Sibilia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit mâchon Sibilia
Chillet, SAS

Numéro de dépôt :
4272851
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
Petit mâchon Sibilia de Chillet

Présentation de la marque Petit mâchon Sibilia

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit mâchon Sibilia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chillet domicilié(e) 3 rue Lamartine, BP 24 - 69590 - Saint-Symphorien-sur-Coise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Petit mâchon Sibilia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit mâchon Sibilia arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.


Chillet, SAS - 3 rue Lamartine, BP 24 - 69590 - Saint-Symphorien-sur-Coise - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 12 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712997 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.