Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C SAMA Le regal des produits Hallal
CHIKHAOUI FAISSAL

Numéro de dépôt :
3271755
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/02/2014
C SAMA Le regal des produits Hallal de CHIKHAOUI FAISSAL

Présentation de la marque C SAMA Le regal des produits Hallal

Déposée le 5 février 2004 par CHIKHAOUI FAISSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « C SAMA Le regal des produits Hallal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est CHIKHAOUI FAISSAL domicilié(e) 8 AVENUE MAURICE BLONDEL,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHIKHAOUI FAISSAL domicilié(e) 8 AVENUE MAURICE BLONDEL,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque C SAMA Le regal des produits Hallal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C SAMA Le regal des produits Hallal est expirée depuis le 5 février 2014.


CHIKHAOUI FAISSAL - 8 AVENUE MAURICE BLONDEL,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


MONSIEUR CHIKHAOUI FAISSAL - 8 AVENUE MAURICE BLONDEL,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Viande, volaille et gibier ; extrait de viande, séchés et cuits ; charcuterie salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles. Sandwiches, pizzas, crêpes, sauces ; épices, thé. Services de restauration (alimentation) Services de traiteurs services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.