Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIBAT
CHIESA Claude

Numéro de dépôt :
3095131
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2011
CIBAT de CHIESA Claude

Présentation de la marque CIBAT

Déposée le 12 avril 2001 par CHIESA Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est CHIESA Claude, domicilié(e) 292 rue des Thermes, 38660 LA TERRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIESA Claude - France.

La marque CIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBAT est expirée depuis le 12 avril 2011.


CHIESA Claude - 292 rue des Thermes, 38660 LA TERRASSE - France


CHIESA Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Matériaux de construction métalliques, notamment coffrages métalliques isolants pour le béton ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique. Matières à isoler ; isolants et matières isolantes. Matériaux de construction non métalliques, notamment coffrages non métalliques isolants pour le béton ; constructions transportables non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.