Déposée le 12 avril 2001 par CHIESA Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est CHIESA Claude, domicilié(e) 292 rue des Thermes, 38660 LA TERRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIESA Claude - France.
La marque CIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095131.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBAT est expirée depuis le 12 avril 2011.
CHIESA Claude - 292 rue des Thermes, 38660 LA TERRASSE - France
CHIESA Claude - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Matériaux de construction métalliques, notamment coffrages métalliques isolants pour le béton ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique. Matières à isoler ; isolants et matières isolantes. Matériaux de construction non métalliques, notamment coffrages non métalliques isolants pour le béton ; constructions transportables non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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