CHIEB BEN-HAMIDA, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation ADIL BOUAFI, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation PEDRO RODAP, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3800653
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2021
Présentation de la marque SAC-IN
Déposée par voie électronique le 26 janvier 2011 par CHIEB BEN-HAMIDA, ADIL BOUAFI, PEDRO RODAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAC-IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Les déposants sont CHIEB BEN-HAMIDA, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation domicilié(e) 47,BIS RUE DU BOIS PRIEUR - 95870 - BEZON - France, ADIL BOUAFI, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation domicilié(e) 79,BIS RUE CHARLES-VAN-WYNGENE - 77181 - COURTRY - France, PEDRO RODAP, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation domicilié(e) 8 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEDR0 RODAP domicilié(e) 8 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON - 75116 - PARIS - France.
La marque SAC-IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC-IN est expirée depuis le 26 janvier 2021.
CHIEB BEN-HAMIDA, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation - 47,BIS RUE DU BOIS PRIEUR - 95870 - BEZON - France
ADIL BOUAFI, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation - 79,BIS RUE CHARLES-VAN-WYNGENE - 77181 - COURTRY - France
PEDRO RODAP, Agissant pour le compte de la société "SAC-IN" en cours de formation - 8 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON - 75116 - PARIS - France
PEDR0 RODAP - 8 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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