Déposée le 26 juin 2002 par monsieur CHIDIAC André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAINS & Sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est monsieur CHIDIAC André domicilié(e) 112, rue de la taube Issoire,75014 Paris - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ISRAEL YVON Avocat à la Cour domicilié(e) 2, rue d'auteuil,75016 Paris - 75016 - France.
La marque PAINS & Sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171156.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS & Sel est expirée depuis le 26 juin 2012.
Mr CHIDIAC André - 112, rue de la taube Issoire,75014 Paris - 75014 - France
Maître ISRAEL YVON Avocat à la Cour - 2, rue d'auteuil,75016 Paris - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Services de restauration (alimentation) . Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Café, thé, cacao, farines, et préparations de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces. Boissons alcooliques. Bières, eau minérale et gazeuse et autres boissons non alcooliques, jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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