Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE VIDEO LES PALMIERS
CHICOINEAU François

Numéro de dépôt :
93485995
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque EUROPE VIDEO LES PALMIERS

Déposée le 29 septembre 1993 par la société CHICOINEAU François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE VIDEO LES PALMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société CHICOINEAU François domicilié(e) 26 Route de Toulon, 83400 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 408 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHICOINEAU François "EUROPE VIDEO les PALMIERS" - France.

La marque EUROPE VIDEO LES PALMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE VIDEO LES PALMIERS est expirée depuis le 29 septembre 2003.


CHICOINEAU François - 26 Route de Toulon, 83400 HYERES - France - SIREN 070408356


CHICOINEAU François "EUROPE VIDEO les PALMIERS" - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347778 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351183 - Publication au BOPI 2002-08-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Location de cassettes ou films Vidéo - Location de Lecteurs Vidéo- Cassettes - Films vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.