Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
40 QUARANTE
Numéro de dépôt :
3389384
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque 40 QUARANTE
Déposée le 2 novembre 2005 par CHICHEPORTICHE MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 40 QUARANTE »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication au BOPI 2005-49
Inscription le 25 janvier 2006 - Rejet total n°427021 - Publication au BOPI 2006-01-25