Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTA BENE
CHICHEPORTICHE Jean Jacques

Numéro de dépôt :
1323920
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/1995

Présentation de la marque NOTA BENE

Déposée le 19 septembre 1985 par CHICHEPORTICHE Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHICHEPORTICHE Jean Jacques domicilié(e) 70, Parc de la Verdière, 33310 LORMONT. - France.

La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE est expirée depuis le 19 septembre 1995.

CHICHEPORTICHE Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : VAYA CON DIOS , ESTA BENE


CHICHEPORTICHE Jean Jacques - 70, Parc de la Verdière, 33310 LORMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

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