NOTA BENE
Présentation de la marque NOTA BENE
Déposée le 19 septembre 1985 par CHICHEPORTICHE Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE est expirée depuis le 19 septembre 1995.
CHICHEPORTICHE Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09