Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Elya Marsh
Chiche Meryll

Numéro de dépôt :
3724675
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
Elya Marsh de Chiche Meryll

Présentation de la marque Elya Marsh

Déposée le 25 mars 2010 par Chiche Meryll auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elya Marsh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Chiche Meryll domicilié(e) 14 rue Benjamin Constant - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chiche Meryll domicilié(e) 14 rue Benjamin Constant - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Elya Marsh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elya Marsh est expirée depuis le 25 mars 2020.


Chiche Meryll - 14 rue Benjamin Constant - 31400 - TOULOUSE - France


Chiche Meryll - 14 rue Benjamin Constant - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540620 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Couches en matières textiles.