Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON CHANGE LA FACE DU MONDE
CHIC OPTIC Inc société canadienne

Numéro de dépôt :
93493821
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque NAPOLEON CHANGE LA FACE DU MONDE

Déposée le 25 novembre 1993 par la société CHIC OPTIC Inc société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPOLEON CHANGE LA FACE DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société CHIC OPTIC Inc société canadienne domicilié(e) 600 rue Peel, Suite 302, Montréal, QUEBEC, H3C 2H2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque NAPOLEON CHANGE LA FACE DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON CHANGE LA FACE DU MONDE est expirée depuis le 25 novembre 2003.


CHIC OPTIC Inc société canadienne - 600 rue Peel, Suite 302, Montréal, QUEBEC, H3C 2H2 CANADA - Canada


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

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