Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANGELIQUE
Numéro de dépôt :
1739428
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
26/06/1999
Présentation de la marque ANGELIQUE
Déposée le 26 juin 1989 par madame CHIBEL MARIE FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « ANGELIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANGELIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELIQUE est expirée depuis le 26 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08