Marque enregistrée - Marque en vigueur

Damoiseaux – Caleçons de jouvence
CHIBANI Anaïs

Numéro de dépôt :
4178563
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2025
Damoiseaux – Caleçons de jouvence de CHIBANI Anaïs

Présentation de la marque Damoiseaux – Caleçons de jouvence

Déposée le 5 mai 2015 par la société CHIBANI Anaïs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Damoiseaux – Caleçons de jouvence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société CHIBANI Anaïs domicilié(e) 110 clos du figuier - 34570 - MURVIEL LES MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 638 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damoiseaux, Mle CHIBANI Anaïs domicilié(e) 13 bis rue de la vieille - 69001 - LYON - France.

La marque Damoiseaux – Caleçons de jouvence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damoiseaux – Caleçons de jouvence arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.


CHIBANI Anaïs - 110 clos du figuier - 34570 - MURVIEL LES MONTPELLIER - France - SIREN 801638305


Damoiseaux, Mle CHIBANI Anaïs - 13 bis rue de la vieille - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Vente au détail y compris en ligne, de vêtements, sous-vêtements, chapellerie, chaussures, textile, articles en cuir, sacs à mains et tous types de sacs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.