Déposée le 28 novembre 1995 par CHIAVELLI Remo et MOUTON Daniel Raymond Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUNGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Les déposants sont CHIAVELLI Remo, domicilié(e) Lou Moulin Crema, 06510 CARROS VILLAGE - France et MOUTON Daniel Raymond Michel, domicilié(e) 18 chemin des Saouves, 06530 PEYMEINADE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ASSOCIES Société d'Avocats au Barreau de NICE - France.
La marque SUNGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600347.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNGATE est expirée depuis le 28 novembre 2005.
CHIAVELLI Remo - Lou Moulin Crema, 06510 CARROS VILLAGE - France
MOUTON Daniel Raymond Michel - 18 chemin des Saouves, 06530 PEYMEINADE - France
JURISTES ASSOCIES Société d'Avocats au Barreau de NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
- Stores d'intérieur : . à lames verticales. . vénitiens. . plissés. . à enroulement. . moustiquaires. - Stores d'extérieur. - Volets et volets roulants. - Persiennes. - Rideaux métalliques. - Portes de garage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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