Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQuitA
CHIAPELLO VERONIQUE

Numéro de dépôt :
3191899
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2012
EQuitA de CHIAPELLO VERONIQUE

Présentation de la marque EQuitA

Déposée le 31 octobre 2002 par CHIAPELLO VERONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « EQuitA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est CHIAPELLO VERONIQUE domicilié(e) 48 CHEMIN HEREDIA,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIAPELLO VERONIQUE domicilié(e) 48 CHEMIN HEREDIA,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque EQuitA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQuitA est expirée depuis le 31 octobre 2012.


CHIAPELLO VERONIQUE - 48 CHEMIN HEREDIA,31500 TOULOUSE - 31500 - France


CHIAPELLO VERONIQUE - 48 CHEMIN HEREDIA,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383287 - Publication au BOPI 2003-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Pantalons, pull overs, robes, manteaux, vétements en cuir, vétements de gymnastique, chapelleries, ceintures (habillements), cravates, gants (habillements), foulards, crampons de chaussures de rugby, écharpes, sous vétements. Education, formation pratique (démonstrations) divertissement, publication de livres, prets de livres. Dressage d'animaux, productions et représentation de spectacles, productions de films, agences de modèles pour artistes, locations de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques, informations en matières d'éducations ou divertissements, organisation de concours (éducations ou divertissements), organisations et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs, reservation de places de spectacles. Organisations de loteries. Montages de bandes vidéos. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papèteries (necessaires pour écrires), photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage, piceaux, machines à écrire électriques ou non électriques articles de bureaux à l'exceptions des meubles, matériels d'instructions ou d'enseignements (à l'exception des appareils), caractères (chiffres et lettres), clichés, sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage en papier ou matieres plastiques, linges de tables en papier, autocollants (articles de papeteries). Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuirs, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, fouets, articles de selleries, habits pour animaux, portefeuilles, portes monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs à mains, cartables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.