TEN

Monsieur CHIABODO Olivier
Monsieur MOREL Jean-Pierre

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite. Publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques et de guides de voyage ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; logiciels ; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel et d'autres contenus multimédias, et d'autres données numériques ; programmes de synchronisation de données ; applications pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques permettant d'obtenir des informations relatives au divertissement, aux activités sportives et culturelles dans un lieu donné ; applications informatiques pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques ; logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; programmes informatiques ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ou des tablettes électroniques.

Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveil-matin, boutons de manchette en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux. Montres ; bracelets ; montres et bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la condition physique, à l'entraînement, et à l'activité, à savoir, de données relatives au temps, à la distance, au rythme, à la vitesse angulaire, à la gestion du poids, aux calories brûlées, et au niveau d'activité cumulé ; montres et bracelets permettant de communiquer des données à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, et des ordinateurs personnels par le biais de sites Internet en ligne et d'autres réseaux de communications informatiques et électroniques.

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; photographies ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers ; cartes (géographie) ; globes ; affiches ; gravures d'art.

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; caleçons de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson ; combinaisons de ski ; chaussures de sport, de plage, de skis, chaussures après-ski, chaussons, chaussures de football, chaussures de training, chaussures de tennis, chaussures de gymnastique, chaussons nautiques, chaussons de surf et chaussons de bain, bottes d'équitation, chaussures de randonnée pédestre et de montagne, chaussures spéciales pour les sports, crampons (souliers). Vêtements de jeu pour nourrissons et enfants.

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; balles et ballons de jeux ; blocs de construction ; boules de jeu ; bulles de savon ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; cerfs-volants ; confettis ; jeux de dames et d'échecs ; disques volants ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux de table ; poupées ; peluches ; puzzles ; jeux de société ; objets de cotillon ; masques de carnaval ; marionnettes ; figurines (jouets) ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; travaux statistiques ; services d'audit d'organisation des affaires et en matière de gestion du personnel ; conseils et informations d'affaires ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en management ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe (relations publiques) et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires ; analyses de marché ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le domaine du sport ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine sportif permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport. Service de vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d'information impressionnés ou non, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels, disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques, disques versatiles digitaux vidéo, cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques, stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs, ordinateurs, logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique, jeux sur disque optique numérique, jeux sur disque compact, articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite, publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques et de guides de voyage, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, équipement de traitement de données, logiciels, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel et d'autres contenus multimédias, et d'autres données numériques, programmes de synchronisation de données, applications pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques permettant d'obtenir des informations relatives au divertissement, aux activités sportives et culturelles dans un lieu donné, applications informatiques pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques, logiciels téléchargeables à partir d'Internet, programmes informatiques, cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ou des tablettes électroniques, papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, photographies, gravures, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), calendriers, cartes (géographie), globes, affiches, gravures d'art, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, caleçons de bain, maillots de bain, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson, combinaisons de ski, chaussures de sport, de plage, de skis, chaussures après-ski, chaussons, chaussures de football, chaussures de training, chaussures de tennis, chaussures de gymnastique, chaussons nautiques, chaussons de surf et chaussons de bain, bottes d'équitation, chaussures de randonnée pédestre et de montagne, chaussures spéciales pour les sports, crampons (souliers), vêtements de jeu pour nourrissons et enfants, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, balles et ballons de jeux, blocs de construction, boules de jeu, bulles de savon, cartes à jouer, cartes de bingo, cerfs-volants, confettis, jeux de dames et d'échecs, disques volants, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux de table, poupées, peluches, puzzles, jeux de société, objets de cotillon, masques de carnaval, marionnettes, figurines (jouets), jeux de construction, toupies (jouets), appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Télécommunications ; services de télécommunications et de communications ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet ; fourniture de musique numérique, contenu vidéo et autre contenu multimédia par voie de télécommunications ; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; services de messagerie et de courrier électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil ; communications entre ordinateurs ; services de bulletins d'informations électroniques ; conseils en communications électroniques ; services de collecte et de transmission de messages par télécopieur ; transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, téléphone mobile, courrier électronique ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; diffusion de vidéos préenregistrées contenant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, de l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes de divertissement connexes de tous types, via un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; transmission par satellite ; services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) ; fourniture de publications électroniques en ligne sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques et de guides de voyage (non téléchargeable) ; publication de livres et revues électroniques en ligne ; micro-édition ; publication de textes (autres que publicitaires) ; fourniture de publications à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet via un navigateur notamment dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des événements culturels ; services de divertissement sous forme de matériel musical, vidéo, textuel et audiovisuel concernant des activités sportives et culturelles ; fourniture de publications électroniques naviguables et téléchargeables sur des réseaux informatiques ; informations en matière de divertissement et d'activités culturelles ; fourniture d'informations en matière d'activités récréatives ou culturelles proposées dans un lieu donné ; organisation de concours et de jeux ; organisations de soirées (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; programmes télévisés interactifs ; location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; réservation de places de spectacles ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; micro-édition ; fourniture de site Web offrant des publications non téléchargeables sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques et de guides de voyage ; reportages photographiques.