Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ET LUMINAIRES
M. CHIABODO DAVID

Numéro de dépôt :
4106769
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2024
ART ET LUMINAIRES de CHIABODO DAVID

Présentation de la marque ART ET LUMINAIRES

Déposée le 10 juillet 2014 par monsieur CHIABODO DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ART ET LUMINAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur CHIABODO DAVID domicilié(e) 89 CHEMIN DE LA CHARRETTE - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHIABODO DAVID domicilié(e) 89 CHEMIN DE LA CHARRETTE - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.

La marque ART ET LUMINAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET LUMINAIRES est expirée depuis le 10 juillet 2024.


M. CHIABODO DAVID - 89 CHEMIN DE LA CHARRETTE - 73200 - GILLY SUR ISERE - France


M. CHIABODO DAVID - 89 CHEMIN DE LA CHARRETTE - 73200 - GILLY SUR ISERE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.