Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 5 CODET
CHG CODET, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4048477
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
LE 5 CODET de CHG CODET

Présentation de la marque LE 5 CODET

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHG CODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE 5 CODET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHG CODET domicilié(e) 21 rue Pierre Gicquiau - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 187 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque LE 5 CODET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 5 CODET est expirée depuis le 20 novembre 2023.

CHG CODET a également déposé les autres marques suivantes : LE CINQ CODET , LE 5 CODET


CHG CODET, société par actions simplifiée à associé unique - 21 rue Pierre Gicquiau - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 750187601


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Gestion administrative d'hôtels pour le compte de tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicités en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services de direction administrative d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers y compris gérance administrative d'hôtels et de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières. Services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements hôteliers, salons à buts commerciaux et publicitaires ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés.

Fourniture d'accès à un site Web où les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration.

Services de voituriers ; transports et accompagnement de voyageurs ; location de véhicules ; organisations d'excursions, de sorties, de voyages, informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyages, réservations de places), visites touristiques.

Services hôteliers ; services de restaurants, traiteurs, bars et bars à cocktails, cafétarias, salons de thé ; services d'hébergement de villégiature ; mise à disposition d'installations polyvalentes pour des réunions, conférences et expositions ; mise à disposition d'installations pour banquets et cérémonies mondaines pour de grands événements, ainsi que services de réservation de chambres d'hôtels pour des tiers ; consultation et conseils dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.